Conseils municipaux

Les conseils municipaux ont lieu, en principe, une fois par mois, salle Lucienne Mondon à la mairie d’Ancy-Dornot.

Les conseils sont ouverts au public. 

L’ordre du jour est disponible en ligne quelques jours avant la date du conseil dans la section « Listes délibération et procès verbaux ».

Conformément à l’article L. 2131-1 du Code général des collectivités territoriales et à la délibération du conseil municipal du 1er juin 2022, les modalités de publication des actes de la commune d’Ancy-Dornot sont modifiées.

A compter du 1er juillet 2022, la liste des délibérations (en remplacement des comptes-rendus) ainsi que les procès verbaux de séance seront affichés en mairie d’Ancy et en mairie de Dornot et publiés sur le présent site internet.

A noter : Le procès verbal d’un conseil municipal est adopté en début de séance du conseil municipal suivant. Il est publié dans la semaine qui suit son adoption selon les modalités citées ci-dessus.